Dans un contexte financier où la gestion optimale de la trésorerie excédentaire est essentielle pour les entreprises, le Contrat de capitalisation « personne morale » s’affirme comme un outil de choix. Malgré la récente augmentation des taux bancaires, ce dispositif demeure particulièrement pertinent, surtout lorsqu’il est judicieusement structuré. Explorons ses avantages, notamment pour renforcer la position financière des entreprises face aux marchés fluctuants.
Opter pour un Contrat de capitalisation : une stratégie à long terme
Le Contrat de capitalisation n’est pas un simple outil de gestion des excédents de trésorerie, mais un véhicule pour piloter et optimiser ces fonds sur le long terme. Il peut également servir à construire progressivement un stock (au-delà du besoin en fonds de roulement), par le biais de versements périodiques, offrant ainsi une solution souple et efficace pour renforcer les réserves financières de l’entreprise.
Avantages fiscaux & diversité d’investissement
Outre la souplesse de gestion, le Contrat de capitalisation offre un cadre fiscal avantageux, avec une imposition basée sur 105 % du Taux Moyen des Emprunts d’État (TME) au moment de la souscription. Les entreprises ont la possibilité d’investir dans une gamme élargie de supports éligibles, notamment les fonds structurés sur-mesure, conçus spécifiquement pour répondre aux enjeux du marché et de l’entreprise.
Choix du contrat : droit Français vs Luxembourgeois
Les entreprises peuvent choisir entre un contrat de droit Français ou Luxembourgeois, en fonction de leurs besoins spécifiques. Les contrats luxembourgeois offrent un niveau de sécurité supplémentaire grâce au « Super-Privilège » et à une plus grande diversité d’options d’investissement, y compris la souscription en devises. Les contrats de droit français, bien que plus restrictifs, restent une option viable pour certaines structures d’entreprise. La sélection du contrat le plus approprié nécessite une analyse experte pour aligner les avantages du contrat avec les objectifs spécifiques de votre société.
Gestion & allocation d’actifs : une approche centrée sur les Produits structurés
Un aspect crucial du Contrat de capitalisation est la possibilité d’intégrer des produits structurés sur-mesure, éléments centraux de la stratégie d’investissement. Ces produits structurés sont conçus spécifiquement pour répondre aux besoins uniques et aux enjeux du marché auxquels votre entreprise est confrontée (par ex. : produit à capital 100 % garanti ou produit avec protection en capital à – 50 % au-delà de 10 % de rendement. Les Produits structurés étant conçu sur-mesure et selon le marché en cours, ces données ne sont représentatives que des campagnes précédemment réalisées par le Cabinet VH).
Fonctionnement de base des Produits structurés
Les Produits structurés combinent différents instruments financiers, tels que des dérivés, des obligations & EMTN, pour créer des solutions d’investissement qui offrent un équilibre entre risque et rendement. Cette combinaison permet de structurer des produits qui peuvent, par exemple, offrir une protection du capital tout en capturant une partie des gains potentiels des marchés actions ou autres.
Dans le cadre du Contrat de capitalisation, ces produits structurés peuvent être personnalisés pour correspondre précisément à votre profil de risque et à vos objectifs financiers. Ils permettent de renforcer la situation financière de l’entreprise, en la rendant plus robuste face aux fluctuations du marché et en ouvrant la voie à des opportunités d’investissement stratégiques.
Outre les Produits structurés, le Contrat de capitalisation offre également la possibilité d’investir dans une diversité de supports, comme des SCPI, OPCI et UC. Cette large gamme d’options permet une allocation d’actifs flexible et adaptée aux différentes phases de croissance et aux exigences financières de l’entreprise.
Conclusion
Le Contrat de capitalisation est un outil dynamique pour piloter la trésorerie d’entreprise. En mettant l’accent sur les Produits structurés sur-mesure, il permet de construire une stratégie d’investissement robuste et adaptative, propice à la consolidation de la santé financière de l’entreprise. Grâce à sa flexibilité et sa capacité à s’aligner sur des objectifs spécifiques, ce contrat est une solution stratégique pour les entreprises cherchant à optimiser leur trésorerie excédentaire tout en se préparant pour l’avenir.
Au sein du Cabinet VH, notre équipe d’experts est prête à vous accompagner dans la conception d’une solution de capitalisation personnalisée, qui tirera pleinement parti des avantages des produits structurés et d’autres véhicules d’investissement.
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